Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUENCE BIO
M. Michel MILI

Numéro de dépôt :
3882893
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/12/2021
SEQUENCE BIO de Michel MILI

Présentation de la marque SEQUENCE BIO

Déposée le 19 décembre 2011 par monsieur Michel MILI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SEQUENCE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Michel MILI domicilié(e) 18 Puits de Ricard - 34400 - LUNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel MILI domicilié(e) 18 Puits de Ricard - 34400 - LUNEL - France.

La marque SEQUENCE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENCE BIO est expirée depuis le 19 décembre 2021.

Michel MILI a également déposé les autres marques suivantes : Clé sûre


M. Michel MILI - 18 Puits de Ricard - 34400 - LUNEL - France


M. Michel MILI - 18 Puits de Ricard - 34400 - LUNEL - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.